Un parent souscripteur peut pouvoir retirer les cotisations libres d'impôt, mais le moment peut entraîner le remboursement des subventions ou d'autres conséquences pour le régime.
Un parent peut-il retirer les cotisations d'un REEE ?
Un parent souscripteur peut pouvoir retirer les cotisations originales du REEE libres d'impôt, sous réserve des conditions du REEE. L'ARC indique que le promoteur peut retourner les cotisations au souscripteur libres d'impôt à la fin du contrat ou en tout temps avant.
Le hic est l'incidence sur les subventions. Canada.ca indique que le retrait de cotisations exigera normalement le remboursement de la SCEE à moins qu'une exception ne s'applique, par exemple un retrait pour corriger une cotisation excédentaire assez petite ou lorsqu'un bénéficiaire est admissible à un PAE.
Ne demandez pas seulement si le parent peut récupérer l'argent. Demandez quel compte est retiré, si une SCEE, un BEC ou un incitatif provincial est touché, et si le retrait modifie la stratégie future de subventions.
Contrôle parental d'un REEE
Le guide explique la décision dans son ensemble, avec les étapes et les sources officielles.